CAP Breizh Réglementation Maritime
et Fluviale Française		 CAPBREIZH

Dernière mise à jour : 21/01/2012 08:23:39

Documents et liens à consulter

Nouvelle réglementation
Division 240

Ancienne réglementation
Division 224

 Immatriculation d'un navire
de plaisance en mer		 Informations officielles
sur la navigation		 Cours d'eau public
Directive 94/25 Déclarations de conformité
des pays européens		 Documents sur la navigation Réglementation Maritime Réglementation fluviale
Exploitation commerciale des navires de plaisance Plaisance et loisirs nautiques Bateaux écoles Permis Bateau Certificat International de Conducteur de bateau de plaisance (ICC)

Navigation intérieure
Règlement général de police

 Arrêté du 4 décembre 2009 Arrêté du 22 février 2011 (CRR) Tableau CRR VHF Pêche maritime de loisirs
Marquage identification des navires
de plaisance en mer		 Equipement de sécurité navires de plaisance Puissances administratives et fiscales des moteurs hors bord Droit annuel de francisation Liste armement de sécurité
Infractions maritimes        

 

Ouvrages Shom à consulter

Ouvrage 1D
 Symboles, abréviations et termes utilisés sur les cartes marines

 Ouvrage 1F
 L'hydrographie, les documents nautiques, leurs imperfections et leur bon usage		 Ouvrage 2A
 Règlement international pour prévenir les abordages en mer
Ouvrage 2B
 Règlement international pour prévenir les abordages en mer		 Ouvrage 32
 Code international des signaux		 Ouvrage 3C
 Signalisation maritime