Droit de propriété intellectuelle :
Les informations, dans leur intégralité, publiées sur le site Internet de CAP Breizh (textes, images, graphismes, dessins et photos) sont à l’entière disposition du site Internet CAP Breizh pour affichage et ce quelque en soit la durée. Toute personne donnant son accord de publication conserve les droits de copyright mais laisse libre choix à CAP Breizh de diffuser cette information sur son site (et uniquement sur son site) à l’emplacement qu’il lui plaira et ce pour la durée de son choix.

Tous les liens vers des informations n’appartenant pas à la zone de publication de capbreizh.com se font par liens directs sur les pages d’accueil des sites contenant les informations et il est toujours fait mention que ces pages sortent du domaine de CAP Breizh et donc de sa juridiction.

Toutes les informations publiées (textes et photos) envoyées, pour publication, par des amateurs de CAP Breizh sont de la responsabilité de leur auteur et n'engage en rien la responsabilité de l'association CAP Breizh.

La présentation et le contenu du site interne de CAP Breizh constituent, dans leur intégralité, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'association CAP Breizh est titulaire. L'usage et la reproduction, même partielle, des textes, images, photos ou graphismes que le site Internet de CAP Breizh présente, sont interdits sans l'accord préalable et écrit de l'association CAP Breizh, et seraient susceptibles d'être considéré comme contrefaçon et susceptibles d'engager des poursuites judiciaires.

Propriété industrielle :
Le nom de domaine "capbreizh.com" est déposé chez NETWORKS SOLUTIONS, INC.
Les modèles, dessins, photographies, images, textes et graphismes représentés sur le présent site font objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété de l'association CAP Breizh. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de l'association CAP Breizh est strictement interdite.

Copyrights
Le site Internet de CAP Breizh est destiné à l'information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données (textes, images, photos et graphismes) qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de l'association CAP Breizh.

L’intégralité des informations (textes, graphismes, dessins, images  et photos) publiées sur le site Internet de CAP Breizh ne sont pas libres de droit et ne peuvent donc être utilisées à d’autres fins que celles de la publication sur le site Internet de CAP Breizh. Si les informations publiées ne comportent pas de copyright spécifique, le copyright par défaut est "CAP Breizh".
 

Droit de reproduction de documents :

Le site de CAP Breizh présente, dans ses reportages, des extraits de cartes du SHOM. Autorisation de reproduction n°1619/02.
Le site de CAP Breizh présente, dans ses reportages, des extraits de cartes des guides Vagnon de tourisme fluvial n° 10 et n° 11.  Avec l'aimable autorisation des Editions du Plaisancier.
Le site de CAP Breizh présente, dans ses différentes pages, des extraits de cartes des guides fluviaux Navicarte.  Avec l'aimable autorisation des Editions Grafocarte.
Le site de CAP Breizh présente, dans ses différentes pages, des extraits de cartes des guides fluviaux des Editions du Breil.  Avec l'aimable autorisation des Editions du Breil.